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KAYZEN LYON

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Sous-traitant

Entité qui traite des données pour le compte du responsable de traitement.

Un hébergeur, un prestataire d'envoi d'e-mails ou un outil de statistiques agissent comme sous-traitants : ils traitent des données selon vos instructions, sans en déterminer eux-mêmes les finalités.

La relation doit être encadrée par un contrat comportant les mentions de l'article 28 du RGPD. Un sous-traitant peut lui-même recourir à d'autres sous-traitants : cette chaîne doit être documentée, et elle est souvent plus longue qu'on ne l'imagine.

Référence
RGPD, articles 4(8) et 28

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