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KAYZEN LYON

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Consentement

Manifestation de volonté libre, spécifique, éclairée et univoque par laquelle une personne accepte un traitement.

Les quatre adjectifs sont cumulatifs et chacun a des conséquences concrètes. « Libre » : refuser doit être aussi simple qu'accepter. « Spécifique » : un accord global pour toutes les finalités ne vaut pas. « Éclairé » : les finalités et les destinataires doivent être connus avant le choix. « Univoque » : le silence, une case pré-cochée ou la poursuite de la navigation ne valent pas accord.

Le consentement doit aussi pouvoir être retiré aussi facilement qu'il a été donné. C'est l'obligation la plus souvent oubliée : beaucoup de sites permettent d'accepter en un clic et rendent le retrait introuvable.

Référence
RGPD, articles 4(11) et 7

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